Présentation de la marque CASQUE(S) VERT(S) JUNIOR(S) - CASQUE(S) VERT(S) ECO CONSTRUCTION - CASQUE(S) VERT(S) ECO RENOVATION
Déposée le 13 juillet 2012 par l'association loi 1901 FNCMB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CASQUE(S) VERT(S) JUNIOR(S) - CASQUE(S) VERT(S) ECO CONSTRUCTION - CASQUE(S) VERT(S) ECO RENOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 FNCMB domicilié(e) 7 rue Petit - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 778 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNCMB, M. Jean-Paul CHAPELLE domicilié(e) 7 rue Petit - 75019 - PARIS - France.
La marque CASQUE(S) VERT(S) JUNIOR(S) - CASQUE(S) VERT(S) ECO CONSTRUCTION - CASQUE(S) VERT(S) ECO RENOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASQUE(S) VERT(S) JUNIOR(S) - CASQUE(S) VERT(S) ECO CONSTRUCTION - CASQUE(S) VERT(S) ECO RENOVATION est expirée depuis le 13 juillet 2022.
FNCMB a également déposé les autres marques suivantes : Le Trimardeur
FNCMB, Association loi 1901 - 7 rue Petit - 75019 - PARIS - France - SIREN 784778706
FNCMB, M. Jean-Paul CHAPELLE - 7 rue Petit - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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